Mentions légales / Identité Dancourt
Entreprises / conditions générales de vente cartes de vœux
Entreprises / expédition et délais de livraison cartes de vœux
Entreprises / frais de livraison
Particuliers / conditions générales de vente faire-part
Particuliers / expédition et délais de livraison faire-part
Particuliers / frais de livraison
Modes de paiement
Validité de l’offre
Propriété intellectuelle
Mentions légales / identité Dancourt
Dancourt
131, rue St Denis
75001 Paris
Tel. 01 40 41 10 22
Fax 01 40 41 01 83
contact@dancourt.net
Siège Social : 2, rue de Franqueville - 75016 Paris
SARL au capital de 25 919 euros
SIRET : 397 874 785 000 17 - TVA Intracommunautaire : FR 82 397 874 785 – APE 221E
Entreprises / conditions générales de vente cartes de vœux
Nos tarifs pour les cartes de vœux et produits destinés aux entreprises sont indiqués hors taxes et n’incluent pas les frais de port et de
livraison. La T.V.A. applicable est de 19,6%. Pour nos clients entreprises, un acompte de 50 % du total H.T. est exigé au moment de la
commande. Le solde est dû à réception de facture, après livraison des marchandises.
Entreprises / expédition et délais de livraison cartes de vœux
Nos délais de livraison sont habituellement de 15 jours à 3 semaines à compter de la réception de commande, sauf exception et accord
préalable entre la société Dancourt et l’acquéreur. La société Dancourt ne saura être tenue responsable d’un retard de livraison dû à une
défaillance du transporteur ou à des causes majeures empêchant la livraison.
Entreprises / frais de livraison
Il est demandé à l’acquéreur une participation de 12 euros H.T. (+ T.V.A. de 19,6%) aux frais de port, pour les livraisons en France
Métropolitaine. Le montant des frais de port pour les DOM-TOM, l’Europe et toute autre destination vous sont communiqués sur devis sur
simple demande. Le prix est défini par Dancourt en fonction du poids du colis et de la destination.
Particuliers / conditions générales de vente faire-part
Nos tarifs pour les particuliers, concernant les faire-part de naissance et les faire-part de mariage sont indiqués toutes taxes comprises
(TVA de 19,6%) et n’incluent pas les frais de port et de livraison.Un règlement complet est exigé au moment de la commande. Les commandes en
contre-remboursement sont réglables par chèque ou en espèces auprès de La Poste lors de la réception des marchandises.
Particuliers / expédition et délais de livraison faire-part
Nos délais de livraison pour notre clientèle de particuliers (commandes de faire-part) sont habituellement de 7 jours ouvrés à compter de la
signature du BAT, sauf exception et accord préalable entre la société Dancourt et l’acquéreur. La société Dancourt ne saura être tenue
responsable d’un retard de livraison dû à une défaillance de notre transporteur ou de causes majeures empêchant la livraison.
Particuliers / frais de livraison
Les frais de livraison sont à la charge de l’acquéreur. Les marchandises sont envoyées par Colissimo Suivi pour un montant de 7 euros T.T.C.
en France métropolitaine. Pour une livraison par La Poste en Contre Remboursement, il convient d’ajouter 3,40 euros à la charge de
l’acquéreur (soit 10,40 euros T.T.C. au total pour une livraison en contre-remboursement).
Le montant des frais de port pour les DOM-TOM, l’Europe et toute autre destination vous seront communiqués sur devis sur simple demande. Le
prix est défini par Dancourt en fonction du poids du colis et de la destination.
Modes de paiement
La société Dancourt accepte les règlements par carte bancaire sur son site Internet, par chèque ou par virement à l’ordre de Dancourt. Les
commandes en contre-remboursement (possibilité réservée aux particuliers pour leur commande de faire-part) sont réglables par chèque ou en
espèces auprès de La Poste lors de la réception des marchandises.
Validité de l’offre
Nos produits sont proposés dans la limite de la disponibilité des stocks. La fabrication de certains modèles est susceptible de ne pas être
reconduite et peut engendrer une rupture de stock sans préavis. Les tarifs figurant sur ce site sont donnés à titre indicatif et peuvent
être modifié sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les produits et éléments présents sur le site dancourt.net sont la propriété exclusive de Dancourt et de ses partenaires et sont
protégés par le droit d’auteur et des marques.